
| ANNEE 2026 |
ATC-1626: Portant réglementation de la circulation rue Saint-Clair RD974 en agglomération, pose de protection de candélabres.
ATC-1526: Portant réglementation de la circulation sur la RD71 en agglomération, route de Fontenay, travaux de sondage géotechnique.
ATC-1426: Portant réglementation de la circulation sur la RD63 en agglomération, route de Vaudiville, travaux de sondage géotechnique.
ATC-1326: Portant réglementation de la circulation des véhicules, dispositions générales. Organisation des foulées cassines.
ATC-1226: Portant réglementation de la circulation sur la route communale, route de Couhière, raccordement ENEDIS au N°180.
ATC-1126: Portant réglementation de la circulation sur la route communale, route de Couhière, branchement AEP.
AP-022026:Portant réglementation de la circulation et le stationnement à l'intérieur du périmètre de la commune jusqu'au 31/12/2026
ATC-1026: Portant réglementation de la circulation sur la route communale, Impasse de l'église.
ATC-0926: Portant réglementation de la circulation rue Saint-Clair RD974 en agglomération, concernant des travaux de couverture au N°154.
ATC-0826: Portant réglementation de la circulation sur la route communale, Impasse de l'église, pour des travaux de déploiement de la fibre.
ATC-0726: Portant réglementation de la circulation sur la route communale, Impasse de l'église, concernant des travaux de relevé de chambres telecom existantes.
ATC-0626: Portant réglementation de la circulation sur la route communale, Impasse des Parures, concernant des travaux de boite souterraine ENEDIS.
ATC-0526: Portant réglementation de la circulation rue Saint-Clair RD974 en agglomération, concernant des travaux sur les feux micro-régulés.
ATC-0426: Portant réglementation de la circulation sur la RD71 en agglomération, route de Fontenay, en bordure du cimetière, abattage de 2 sapins
ATC-0326: Portant réglementation de la circulation sur la route communale, rue de la Foulerie, concernant des travaux d'inspection vidéo et d'hydrocurage du réseau d'eau pluviale.
ATC-0226: Portant réglementation de la circulation sur la route communale, route de Couhière, raccordement ENEDIS au N°107.
ATC-0126: Portant réglementation de la circulation rue Saint-Clair RD974 en agglomération,concernant des travaux de maçonnerie et couverture au N°154.